Bernard Frimat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Frimat (Bernard)
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° aa) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000429558
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2003
20/09/2003
De:
Frimat (Bernard)
(vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o a a) Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000218011
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2000
20/09/2000
De:
Frimat (Bernard)
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
au titre des quatre représentants des conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000206732
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1998
24/09/1998
De:
Frimat (Bernard)
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3, aa) du décret no 90-468 du
6 juin 1990
modifié
Premier
Remplace:
M. Delebarre (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000387607
(source JORF)
nomination
24 Janvier 1998
24/01/1998
De:
Frimat (Bernard)
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Titulaire
Remplace:
M. Delebarre (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000553586
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1997
20/12/1997